Point de presse quotidien du Porte-Parole du ministère des Affaires étrangères et européennes

Point de presse - Déclaration du porte-parole

(02 septembre 2008)

Au point de presse du vendredi 29 août, le porte-parole du ministère des Affaires étrangères et européennes a fait les déclarations et répondu aux questions suivantes :

GEORGIE

Une réunion extraordinaire du Conseil européen se tiendra lundi après-midi prochain à Bruxelles. Je rappelle ce qu’a dit le ministre précisément hier afin qu’il n’y ait pas d’ambiguïté. Dans la perspective de ce Conseil, le ministre a expliqué que, parmi les 27 Etats membres, certains évoquaient des sanctions possibles, notamment en ce qui concerne la relation entre l’Union européenne et la Russie.

Je vous rappelle que la réunion du Conseil poursuit deux objectifs principaux. Le premier est de faire une analyse de la situation en Géorgie et des modalités d’aide de l’Union européenne à ce pays. Deuxièmement, d’examiner la question de la relation entre l’Union européenne et la Russie après, notamment mais pas seulement, la reconnaissance de l’indépendance de l’Ossétie et de l’Abkhazie par la Fédération de Russie, mais également à la lumière de l’état actuel du respect des engagements pris par les autorités russes, et notamment par le président Medvedev, dans le cadre de l’accord en six points.

Dans ce contexte, certains Etats membres envisagent la question des sanctions. La position de la France est simple et claire : ne pas mentionner la question des sanctions avec notamment une préoccupation liée à notre responsabilité de Présidence du Conseil de l’Union européenne, c’est-à-dire de trouver une position commune de l’Europe. Ce à quoi nous nous attachons depuis le début de la crise et de l’implication de la France, c’est de préserver l’unité européenne. Pas de préserver l’unité européenne en soi, même si c’est déjà un objectif important, mais de préserver l’unité européenne parce que c’est comme cela que l’on peut avoir un rôle crédible dans les tentatives de résolution de la crise, notamment en ce qui concerne l’application du plan en six points adopté et signé par le président russe et par le président géorgien.

J’attire votre attention sur le fait que nous restons très préoccupés par la situation sur le terrain, d’abord et avant tout la situation humanitaire et le respect des Droits de l’Homme. Nous maintenons une préoccupation forte, notamment sur la région d’Akhalgori, dans la zone est de l’Ossétie du sud. Les informations et les témoignages recueillis par diverses institutions ne font que renforcer ces inquiétudes, notamment sur le fait qu’une partie très importante de la population, avec des proportions évoquées jusqu’à 80-90 %, ait fui la zone ou ait été poussée à fuir la zone. Nous rappelons très clairement notre attachement au respect des Droits de l’Homme et du droit international humanitaire notamment dans cette zone. Cela correspond au point trois de l’accord, puisqu’il stipulait l’accès des populations à l’aide humanitaire et l’accès pour les acteurs humanitaires.

Autre point sur lequel nous avons des inquiétudes : le maintien de troupes russes sur des zones qui ne correspondent pas aux engagements pris par les autorités russes et notamment au respect de la signature par le président Medvedev de l’accord en six points.

(La presse a diffusé des images satellites très détaillées, bâtiment par bâtiment, de cinq villages, où toutes les maisons habitées par les Géorgiens sont brûlées. Ces zones sont contrôlées par les Russes. Est-ce que la France tient pour responsable la Russie de ces exactions et que peut-elle faire à part dénoncer ?)

J’évoquais l’OSCE et le HCR, mais effectivement vous avez raison de souligner également le rapport de Human Rights Watch. La France a publiquement attiré l’attention sur cette situation particulière, très préoccupante. Notre première façon d’agir est de relayer les préoccupations venant d’organisations internationales ou d’organisations humanitaires. Nous rappelons aux différentes parties leurs engagements. Il faut vérifier qui contrôle cette zone. Est-ce qu’il s’agit de responsables ossètes ? Est-ce qu’il s’agit de troupes russes ? En tout état de cause, les personnes qui contrôlent notamment militairement cette zone, sont responsables de ce qui s’y déroule.

(Il semble que ce soit la Russie qui contrôle l’ensemble des territoires.)

Je crois que ma réponse est assez claire. Sous réserve que soit bien clarifié qui est en contrôle de la zone, ce sont les personnes contrôlant la zone qui sont responsables du respect des Droits de l’Homme et du droit international humanitaire. De ce point de vue, je rappelle que le ministre a déjà adressé une mise en garde il y a 48 heures et je crois qu’il a été le premier à le faire très formellement et officiellement. Il a alerté très tôt les personnes qui contrôlent cette zone afin qu’elles soient mises devant leur responsabilité et c’est pour cela que nous appelons les parties à être extrêmement vigilantes et respectueuses des Droits de l’Homme et du droit international humanitaire.

(Est-ce que la France pense qu’on a atteint un moment où l’on peut déclencher un processus de mise en accusation pour crime contre l’humanité en Géorgie ?)

Il y a des instances internationales compétentes pour en juger auxquelles nous sommes très attachés puisque la France a été un des acteurs majeurs du renforcement de la justice pénale internationale. C’est aux instances compétentes de la justice pénale internationale de se prononcer sur le sujet.

(Concernant la réunion de lundi à Bruxelles, quel groupe de pays souhaiterait les sanctions et quel groupe est contre et la France veut-elle adopter une position neutre pour pouvoir avoir plus de poids dans la décision ?)

En tant que Présidence nous n’avons pas dit que nous serions neutres. Notre rôle est de faire émerger un consensus et une position commune, ce qui n’est pas la même chose.

Evidemment je ne vais pas vous répondre pour une raison très simple : ce n’est pas à moi de dire quelles sont les positions des autres. C’est à chacun de dire quelle est sa position. Je ne vais pas non plus vous faire la comptabilité des pour et des contre.

Simplement ce que je peux vous dire c’est que la veille et même le matin de la réunion du Conseil Affaires générales et Relations extérieures exceptionnel du 13 août, on nous disait qu’on n’arriverait pas à trouver de position commune européenne et pourtant Bernard Kouchner, qui présidait ce CAG au titre de la Présidence française, a oeuvré à une position commune, claire rassemblant l’ensemble des Européens. C’est le même objectif que nous poursuivons : nous pensons que l’unité européenne en soi est importante et permet de peser dans un contexte complexe mais où nous continuons à demander que soient appliqués les six points de l’accord.

(Le ministre lui-même a parlé des sanctions mais sans le contexte que nous connaissons aujourd’hui et qui avait conduit à une mauvaise interprétation. Mais il a parlé également d’autres moyens qui pouvaient être employés notamment des mesures à l’égard de la Russie. Est-ce que vous pourriez nous indiquer à quoi il faisait allusion ?)

D’abord, il a dit que certains évoquaient des sanctions. La Russie est effectivement une puissance importante, mais elle est insérée dans un concert international. Il y a une interdépendance dont les autorités russes vont de plus en plus prendre conscience. Quelle que soit l’importance de la Russie et sa revendication d’être reconnue comme une puissance importante, que l’on peut très bien comprendre, il y a une très forte interdépendance. Ce sont tous ces éléments d’interdépendance qui méritent d’être regardés pour rappeler à la Russie qu’elle ne peut pas agir seule. Elle ne peut pas agir en contradiction avec les dispositions du droit international, et notamment avec les résolutions du Conseil de sécurité qu’elle a soutenues, puisque les résolutions du Conseil de sécurité qui consacrent et qui rappellent l’intégrité territoriale de la Géorgie ont été adoptées à l’unanimité.

Le minimum que la Russie puisse faire c’est d’être en cohérence avec elle-même dans le cadre de ces interdépendances. En cohérence avec elle-même au Conseil de sécurité et en conformité avec elle-même quand son président signe un document. Nous sommes en droit d’attendre que ce qui a été prévu dans cet accord soit respecté.

(Une réaction à l’annonce d’un accord entre la Russie et l’Ossétie du sud pour établir des bases militaires permanentes ? Un accord qui sera signé le 2 septembre et qui semble être une violation supplémentaire des engagements pris par la Russie.)

La position de la France comme d’ailleurs de l’Union européenne et de la communauté internationale est que l’établissement de telles bases s’il était confirmé serait en contradiction avec les règles internationales votées par la Russie au Conseil de sécurité notamment le respect de l’intégrité territoriale de la Géorgie.

(Est-ce que les sanctions seront bien sur la table lundi ou non ? Il semble que l’Elysée ait dit ce matin que ce ne sera pas sur la table ?)

Il y a deux aspects. Etre sur la table cela veut dire "est-ce que les délégations vont en parler ?" Il appartiendra aux délégations de savoir si elles vont en parler. Ce que nous avons entendu c’est que certaines délégations l’évoqueraient. Est-ce que leurs représentants au plus haut niveau l’évoqueront lors de la discussion lundi, on le verra bien. Je ne peux pas préjuger de cela.

Ce que nous savons c’est qu’il y aura très probablement, nous l’espérons, une déclaration.

(La question des forces de maintien de la paix européennes sera évoquée ?)

Vous savez que lors du CAG il a été décidé, et cela figure dans la déclaration de conclusions du CAG exceptionnel du 13 août, que l’Europe s’impliquerait sur le terrain, notamment pour faire respecter l’accord en six points ou observer la situation sur le terrain. De façon très logique, il est très probable que lors du sommet de lundi soit évoquée l’implication européenne sur le terrain quelles que soient ses modalités, qui peuvent être complémentaires. Vous savez qu’une décision très concrète a déjà été prise afin d’apporter une contribution substantielle au renforcement décidé par l’OSCE de sa présence d’observation. Vous savez qu’il y a déjà une première décision avec un renforcement de vingt observateurs de l’OSCE. Il y a un mécanisme de coordination entre Européens pour encadrer cette contribution européenne. Plusieurs observateurs européens, y compris français sont déjà sur place dans le cadre de ce renforcement décidé par l’OSCE.

Par ailleurs, concrètement, l’Europe a décidé de renforcer l’équipe de son représentant spécial et il y a déjà plusieurs Européens qui sont venus en appui de l’équipe sur place.

(La Russie est certes dans les institutions internationales, fait partie du G8, souhaite entrer dans l’OMC, mais est-ce que nous ne sommes pas un peu gênés à cause de la dépendance vis-à-vis de la Russie, je parle de dépendance énergétique, du rôle de la Russie en Afghanistan ? Est-ce que nous ne sommes pas plus "coincés" que les Russes, qui en plus justifient leur intervention en invoquant une attaque géorgienne ?)

Une nouvelle fois, la question de l’origine du conflit, des responsabilités des uns et des autres est une question. Mais en aucun cas, elle ne doit servir d’excuse pour que les engagements de la Russie soient contredits, par exemple, au travers des résolutions du Conseil de sécurité. Ou alors cela voudrait dire qu’il suffit d’une action militaire pour casser des engagements pris dans le cadre des résolutions du Conseil de sécurité. Ce dernier, qui est en charge de la sécurité internationale, pourrait alors être remis en cause par toute intervention militaire quelle que soit son origine. Par ailleurs, tout le monde sait qu’il y a un rapport de la Russie au monde et du monde à la Russie, complexe, mêlé et fait d’interdépendances. Mais je rappelle que les éléments de puissance européens sont aussi importants. Par exemple, démographiquement, l’Europe représente trois fois et demi la démographie russe, économiquement, c’est quinze fois. Cette interdépendance est multiple. La Russie est un pays important mais elle est appelée à exercer ses responsabilités au regard de son importance. Il y a d’autres puissances et il faut donc à un moment, et c’est sur quoi le ministre a insisté hier, qu’il y ait une discussion politique pour une solution politique.

(Et le soutien de la Chine ?)

Il n’y a pas à ma connaissance de soutien de la Chine à la position adoptée par la Russie. Ce n’est pas ce que j’ai compris des déclarations publiques du porte-parole du ministère des Affaires étrangères chinois, qui s’est dit "préoccupé" par la situation. En langage diplomatique, lorsque l’on se dit préoccupé, cela correspond rarement à un signe de soutien.

(La question des conséquences humanitaires de l’attaque géorgienne sur Tskhinvali sera discutée lors du Conseil européen extraordinaire du 1er septembre ?)

Les conséquences de la crise géorgienne, en territoire géorgien - puisque nous nous situons dans le respect de l’intégrité territoriale de la Géorgie et nous considérons que l’Ossétie du Sud est en Géorgie - seront évidemment abordées le 1er septembre notamment la situation des populations. Je rappelle à cet égard que M. Bernard Kouchner, lors de son voyage dans cette région est allé voir - et je crois qu’il a été le premier à le faire en tant que responsable politique - les personnes réfugiées venant de la zone de Tskhinvali en Ossétie du Nord. Nous considérons que la question des personnes qui ont été victimes des bombardements de Tskhinvali font partie du bilan humanitaire lourd que nous déplorons, de la crise qui s’est déroulée depuis le 7 août. D’ailleurs, il est probable, mais je ne veux pas me prononcer avant que les chefs d’Etat et de gouvernement aient décidé de leurs conclusions, que lorsque l’on évoque l’aide de l’Union européenne à la Géorgie, que ce soit en matière humanitaire ou de reconstruction, cela intègre les conséquences en Ossétie et en Abkhazie des évènements qui se sont produits.

(Vous n’avez jamais parlé de l’utilisation disproportionnée de la force de la part des Géorgiens en ce qui concerne Tskhinvali.)

Bernard Kouchner s’est exprimé clairement en disant qu’il avait été frappé par les conséquences humaines du bombardement de Tskhinvali et qu’il considérait que ces conséquences étaient graves.

(Mais le gouvernement géorgien n’a jamais été condamné pour cet acte ?)

Le ministre a souligné clairement à quel point il considérait que ces bombardements étaient inappropriés. Mais si vous voulez que je le dise, oui, il y a condamnation de ces bombardements.

Je rappelle encore une fois que Bernard Kouchner est allé voir et écouter les réfugiés venant de la zone de Tskhinvali en Ossétie du Nord en raison de ces bombardements.

(Et l’Union européenne ?)

Bernard Kouchner s’est exprimé en tant que ministre des Affaires étrangères français, la France exerçant la Présidence du Conseil de l’Union européenne.

INDE

Je voulais évoquer les violences perpétrées dans l’Etat d’Orissa en Inde dans l’est du pays, depuis quelques jours. 

Nous condamnons fermement les violences perpétrées dans l’Etat d’Orissa, qu’il s’agisse de l’assassinat d’une personnalité hindoue, mais aussi de tous les actes de violences qui ont été commis à l’encontre de la communauté chrétienne. Nous considérons que tout doit absolument être fait pour restaurer un dialogue apaisé entre les communautés religieuses et que personne ne puisse être menacé du fait de ses convictions religieuses.

Nous sommes préoccupés par ces évènements.

SOUDAN : DECLARATION DE L’UNION EUROPEENNE SUR LES EVENEMENTS SURVENUS AU CAMP DE KALMA

Dans le droit fil de la déclaration que j’avais faite au nom de la Présidence de l’Union européenne, il y a désormais une déclaration de l’Union européenne sur les évènements survenus au camp de Kalma près de la ville de Nyala au Darfour sud. Il s’agit presque d’une centaine de milliers de personnes qui sont dans ce camp.

"L’Union européenne condamne l’intervention des forces soudanaises le 25 août dans le camp de déplacés de Kalma au sud du Darfour, qui a entraîné des dizaines de morts et un nombre encore plus élevé de blessés, dont une majorité de femmes et d’enfants.

L’Union européenne appelle instamment le gouvernement soudanais à faire toute la lumière sur cette intervention, à respecter le droit international humanitaire et à ne pas entraver l’action de la MINUAD.

Elle demande que l’évacuation des blessés intervienne dans les meilleurs délais."

(Est-ce que les forces de la MINUAD ont pu intervenir pour sécuriser le camp ou ce sont toujours les forces soudanaises qui contrôlent le camp ?)

Je crois comprendre que les forces soudanaises se sont retirées à distance du camp. Il y a toujours un check-point des autorités soudanaises sur le chemin d’accès au camp mais il n’y a plus de présence militaire à proximité immédiate du camp. Je vous dis cela sous toute réserve car je n’ai pas d’information récente sur ce point.

(Connaissez-vous les raisons de cette attaque ?)

Les raisons, nous ne les connaissons pas mais les conséquences, elles, nous les connaissons. Plusieurs dizaines de morts et encore plus de blessés. Je ne sais pas quelles sont les motivations avancées mais quand il s’agit de morts et de blessés civils dans un camp de déplacés, le plus important ce sont les conséquences. C’est pourquoi nous déplorons fortement ce qui s’est passé.

REUNION A ACCRA DE LA CONVENTION CLIMAT ET DU PROTOCOLE DE KYOTO (21-27 AOUT)

La 3ème réunion pour 2008 de négociation pour l’élaboration d’un régime renforcé sur le climat pour la période après 2012 dans le cadre de la convention des Nations unies pour le climat s’est tenue à Accra du 21 au 27 août. Cette réunion comprenait une session du groupe sur la coopération à long terme sur la mise en oeuvre du plan d’action de Bali et une session du groupe sur les engagements futurs des pays développés au titre du protocole de Kyoto.

La France s’est efforcée d’obtenir des progrès parallèles entre les deux groupes de négociation (feuille de route de Bali et Protocole de Kyoto) et sur tous les thèmes (vision partagée, atténuation, adaptation, technologie et finances).

Elle se réjouit de la mobilisation de l’ensemble des parties et des avancées obtenues pour le protocole de Kyoto sur les moyens disponibles pour réaliser les objectifs nationaux de réduction des émissions des pays développés.

Pour la première fois, les pays développés ont clairement abordé la question de l’opportunité pour les autres partenaires de rechercher des approches différenciées d’objectifs, d’actions ou d’élaboration de mécanismes de soutien financier et technologique qui tiennent compte des différences de niveau de leur développement. Il s’agit du principal fait marquant de cette session.

La France salue le travail du secrétariat de la convention, notamment l’organisation des deux ateliers consacrés aux approches sectorielles et à la réduction des émissions dues à la déforestation et dégradation, qui ont permis des échanges très utiles pour l’avenir. En matière forestière, la réunion d’Accra a ainsi permis d’enregistrer la reconnaissance unanime de la nécessité de traiter de façon complémentaire toutes les activités qui y sont liées (déforestation, dégradation, conservation des forêts), allant ainsi plus loin que la "feuille de route" de Bali.

L’esprit constructif des travaux d’Accra devrait contribuer à la réussite de l’échéance de Poznan qui réunira les parties au niveau ministériel et qui fixera le programme de travail pour 2009.

La France, qui assure la Présidence du conseil de l’Union européenne, multipliera ses efforts, en liaison avec nos partenaires polonais, pour la réussite de la Conférence de Poznan./.