Etat civil

Vous trouverez ce que vous devez savoir sur l’état civil concernant les Français nés ou résidant à l’étranger et le Service central d’état civil (Nantes) compétent pour tous les évènements d’état civil survenus à l’étranger sur le site :

http://www.diplomatie.gouv.fr/français/etatcivil/demande.html
Où s’adresser ?

Au Service central d’état civil à Nantes pour :
 la délivrance de copies ou d’extraits des actes détenus par le Service central, pour les Français nés à l’étranger, et les Français mariés ou décédés à l’étranger, établis ou transcrits dans un consulat depuis plus d’un an ;
 la délivrance du duplicata d’un livret de famille d’époux ou de parents naturels. (pour les formalités, voir le site indiqué ci-dessus)

Au consulat général de France à Londres pour :
 tout ce qui concerne l’état civil en raison du mariage, du divorce, de la naissance et du décès de Français survenus dans la circonscription consulaire de Londres ;
 la délivrance de copies d’actes relatifs aux évènements d’état civil précités ;
 la publication des bans avant le mariage dans la circonscription consulaire de Londres
 les reconnaissances d’enfants naturels après la naissance.

IMPORTANT : toutes les formalités d’état civil, y compris la délivrance de copies et d’extraits, sont gratuites.
Le consulat général de France à Londres s’efforce d’améliorer la qualité de ses services par la mise en place d’un système de prise de rendez-vous et de préparation des dossiers par internet. Afin de réduire autant que possible les délais d’attente et déplacements inutiles, il est vivement recommandé (et dans certains cas indispensable) de prendre rendez-vous avec le Consulat.

Pour prendre rendez-vous cliquez ici.

En vue d’une démarche que vous envisagez de faire auprès du consulat général, il est conseillé de prendre connaissance des informations suivantes qui intéressent les personnes résidant dans la circonscription consulaire de Londres.

Seul le consul général est investi des fonctions d’officier de l’état civil dans sa circonscription, les consuls honoraires ne disposant d’aucune attribution en matière d’état civil.

Le consulat général tient les registres de l’état civil mais n’est pas autorisé par les autorités britanniques, à dresser les actes de mariage et de naissance des ressortissants français. Par exception, il peut dresser un acte de décès mais la procédure usuelle est de procéder d’abord aux déclarations administratives exigées par la réglementation locale.

Une fois l’acte établi par l’officier de l’état civil britannique compétent, celui-ci peut être ensuite transcrit sur les registres du consulat.

Aucun délai n’est fixé pour la transcription d’un acte. Mais l’intérêt des administrés est de le faire sans tarder. En effet, toute demande de passeport ou de carte nationale d’identité française se fait sur présentation de la transcription de l’acte étranger. En cas de retour en France, c’est au consulat général de France à Londres qu’il faudra vous adresser pour effectuer la transcription d’un acte établi devant les autorités locales de la circonscription consulaire.
Le service de l’état civil est ouvert le matin (de 8h45 à 12h00) et le vendredi de 8h45 à 11h30.

ADRESSE
Consulat général de France
Service de l’état civil P.O. Box 520
21 Cromwell Road
LONDON SW7 2EN

N.B. : les actes de l’état civil dressés en Grande-Bretagne sont dispensés de légalisation. Ils peuvent être présentés en la forme au consulat général sans nécessiter de traduction ni de légalisation.

1/ Pour des actes établis en France, il convient de vous adresser à la mairie qui les a établis.

2/ Pour obtenir des copies ou extraits d’actes d’état civil enregistrés au consulat général de France à Londres, vous devez produire :

 Une demande écrite, datée et signée en précisant, d’une part, vos noms, prénoms, dates et lieux de naissance, les dates et lieux exacts de l’évènement correspondant, ainsi que les noms et prénoms usuels de vos parents ou des parents de la personne que l’acte concerne.
 Une preuve de votre identité.
 Une enveloppe (17 x 24 cm) portant l’adresse et affranchie au tarif des envois recommandés (special delivery) pour la réponse ou bien accompagnée de coupons internationaux pour les envois à l’étranger.

Vous pouvez aussi adresser vos demandes au Service Central d’Etat Civil en cliquant ici

3/ Pour des actes établis ou transcrits dans un autre consulat, vous devez vous adresser au consulat concerné ou, au Service central de l’état civil, 11 rue de la Maison blanche, 44941 NANTES CEDEX 9, France, en joignant à votre demande, une preuve d’identité et une enveloppe avec un affranchissement valable en France pour la réponse.

N.B. : La délivrance ne peut être effectuée qu’à l’intention de la personne concernée par l’acte et, sur justificatif du lien de parenté, de ses ascendants ou descendants directs.

4/ Pour des actes d’état civil aux fins de RECHERCHES GENEALOGIQUES, les demandes qu’elles soient professionnelles ou privées ne pourront être formulées par le formulaire en ligne sur Internet mais EXCLUSIVEMENT PAR VOIE POSTALE à l’adresse suivante : Ministère des affaires étrangères et européennes - Service central d’Etat civil - Généalogie - 11, rue de la Maison Blanche - 44941 NANTES Cedex 09 - Rappel : pour être traitée, la demande devra être accompagnée impérativement d’une copie de l’autorisation du procureur de la République ou du mandat du notaire chargé d’une succession.

Pour les reconnaissances d’enfants nés hors mariage, il convient de prendre rendez-vous avec le service de l’état civil du consulat général qui vous guidera personnellement dans les démarches à accomplir.

La reconnaissance d’un enfant naturel est un acte juridique qui ne peut être accompli que par la mère et/ou par le père. Elle établit la filiation depuis la naissance. Si elle n’est pas faite dans l’acte de naissance, elle peut revêtir la forme d’un acte d’état civil, ou d’un acte notarié.

Pour cette formalité, il est recommandé de vous munir des pièces suivantes avant de prendre rendez-vous avec le service de l’état civil :

 L’original de la copie intégrale des actes de naissance des parents de l’année en cours.
 Passeport du parent étranger.
 Preuve d’adresse récente
 Preuve de la nationalité du parent français : carte nationale d’identité en cours de validité.
 Lettre manuscrite, datée et signée de la mère confirmant que le père de son enfant est la personne qui fait la reconnaissance.
 l’acte de naissance original de l’enfant avec filiation, de l’année en cours.
Pour prendre rendez-vous cliquez ici.

Le nouveau régime issu de la loi n°2002-304 du 4 mars 2002, modifiée par la loi n°2003-516 du 18 juin 2003, relatif aux règles de dévolution du nom, est entrée en vigueur le 1er janvier 2005. Les règles de dévolution du nom de famille et celles qui régissent le changement de nom de l’enfant naturel en sont profondément modifiées.

Cas des enfants nés avant le 1er janvier 2005 :

L’enfant porte le nom du père ou de celui des parents qui l’a reconnu en premier lieu.

Cas des enfants nés à partir du 1er janvier 2005.

L’article 311-21 du code civil reconnaît aux père et mère le droit de choisir le nom de leur enfant entre le nom du père, le nom de la mère ou leurs deux noms séparés de deux traits d’union (x- -y), dans l’ordre que ceux-ci précisent et si les deux filiations ont été établies simultanément.

La procédure est la suivante :

Liste des pièces à fournir pour un choix de nom :

La naissance de votre enfant doit être déclarée devant l’officier de l’état civil anglais qui dressera un acte de naissance britannique. Si l’enfant est français du fait de l’un au moins de ses deux parents, il vous est recommandé de demander la transcription de l’acte dans les registres du consulat général de France à Londres.

La transcription peut être demandée par correspondance par le parent FRANCAIS. Elle peut intervenir à tout moment, en effet, aucun délai n’est fixé pour le faire. Si vous souhaitez vous déplacer au consulat, le service de l’état civil est ouvert au public de 8h45 à 12h00 et le vendredi 8h45 à 11h30.

Cette formalité vous permettra ensuite d’obtenir l’inscription de l’enfant sur votre livret de famille, ainsi que la délivrance de copies d’actes de naissance de l’enfant nécessaires à toute demande de document d’identité.

Constitution du dossier.

Les pièces à fournir par le parent FRANCAIS, sont les suivantes :

-	Le formulaire de transcription à obtenir auprès du consulat ou sur notre site en cliquant ici.
-	L’original du certificat de naissance dit "Certified Copy of an Entry of Birth", indiquant le nom des parents. S’il y a lieu, la copie de l’acte de reconnaissance paternelle.
-	Le cas échéant, le livret de famille des parents mariés ou célibataires.
-	L’original de la copie des actes de naissance pour les deux parents non mariés. Selon le cas :  l’original de la copie intégrale de l’acte de naissance du ou des parents français  Certified Copy of an Entry of Birth, pour le parent britannique  actes établis par une autre autorité que française ou britannique. Selon le pays d’origine, les copies et extraits de ces actes sont soit dispensés de l’obligation de légalisation, soit soumis à cette formalité ou, encore, à celle de l’apostille. L’autorité compétente est celle du pays émetteur (N.B. : le consulat général peut être éventuellement consulté au sujet de la procédure applicable). Si l’acte n’a été rédigé ni en français ni en anglais, il devra être accompagné d’une traduction, en français de préférence ou à défaut en anglais, légalisée ou apostillée par les autorités compétentes dans le pays d’origine. S’il s’agit d’un acte dispensé de l’obligation de légalisation, la légalisation de la traduction n’en est pas moins obligatoire. Sont admises également les traductions effectuées par une représentation diplomatique ou consulaire au Royaume-Uni ou par un traducteur connu figurant sur la liste diffusée par le consulat général de France à Londres sur le site Internet, ainsi que les traductions certifiées par le Foreign and Commonwealth Office.
-	La preuve de la nationalité française et d’identité de l’un des parents : photocopies claires de la carte nationale d’identité en cours de validité (rect/verso). S’il n’était pas français à sa naissance, un justificatif permettant d’attester de sa nationalité française, tel que l’ampliation du décret de naturalisation, la déclaration acquisitive enregistrée de nationalité française, une copie intégrale de l’acte de naissance, un certificat de nationalité.
-	La copie du passeport du parent étranger.
-	Une enveloppe (17 x 24 cm) portant l’adresse et affranchie au tarif des envois recommandés (special delivery) pour le retour du dossier ou bien accompagnée de coupons internationaux pour les envois à l’étranger.
-	Le cas échéant, pour les enfants nés après janvier 2005, la déclaration de choix de nom (à télécharger ici).

Pour prendre rendez-vous cliquez ici.

1/ LA PUBLICATION DES BANS EST OBLIGATOIRE
Selon la loi du 14 novembre 2006 relative au contrôle de la validité des mariages qui entre en vigueur le 1er mars 2007, tout Français est dans l’obligation de faire procéder à la publication de bans avant la célébration de son mariage, que celui-ci soit célébré en France ou à l’étranger.

Résidant dans la circonscription de Londres, vous devez vous adresser au consulat général pour effectuer cette formalité. L’affichage des bans sera effectué dans les locaux du consulat.

L’article 64 du code civil prévoit un affichage d’une durée de 10 jours pleins. Si le futur conjoint est français et domicilié en France ou dans un autre pays, une réquisition de publication sera envoyée à la mairie ou au consulat territorialement compétent. À l’issue de ces publications, un certificat de capacité à mariage destiné à l’autorité qui célébrera le mariage sera remis aux futurs époux.

NB : il convient d’ajouter au temps d’affichage les délais de transmission, avant de pouvoir disposer du certificat de capacité à mariage. Les dossiers doivent donc parvenir au consulat général de France à Londres, service de l’état civil, au moins 5 semaines avant le mariage.
Si vous êtes résident au Royaume-Uni et que vous souhaitez vous marier à l’étranger ou en France, vous devrez alors vous adresser directement -pour la publication des bans- à la mairie ou au Consulat de France du lieu de célébration de votre mariage. Le consulat de France à Londres n’est en effet compétent que pour les mariages célébrés dans sa circonscription consulaire.

Constitution du dossier par le futur époux français.

Les pièces à fournir sont les suivantes :

Pour prendre rendez-vous cliquez ici.

2/ MARIAGES CELEBRES DANS LA CIRCONSCRIPTION CONSULAIRE DE LONDRES : TRANSCRIPTIONS
La transcription peut être demandée par correspondance ou au guichet aux heures d’ouverture. Elle peut intervenir à tout moment, en effet aucun délai n’est fixé pour le faire.
Cependant, la loi du 14 novembre 2006 renforce le rôle de la transcription qui est désormais obligatoire pour que le mariage d’un Français, célébré par une autorité étrangère, soit opposable aux tiers en France. L’acte transcrit devient donc nécessaire pour que les conjoints puissent se prévaloir de leur qualité d’époux, en France, envers les personnes autres qu’eux-mêmes et leurs enfants.
A titre d’exemple, la transcription de votre acte de mariage ainsi que votre livret de famille français vous seront réclamés lors de vos démarches : demandes de prestations sociales, adhésion à une mutuelle, inscription d’enfants dans un établissement scolaire, demandes diverses auprès des mairies françaises.

Constitution du dossier par le conjoint français.

Les pièces à fournir sont les suivantes :

-	Le formulaire de demande de transcription à obtenir auprès du consulat ou sur notre site en cliquant ici, signé par l’époux français.
-	Le certificat de capacité à mariage.
-	L’original du certificat de mariage britannique (de couleur verte).
-	L’original de la copie intégrale de l’acte de naissance des époux, datée de moins de trois mois à la date du mariage ou de l’année en cours pour le(s) époux français. Pour l’époux étranger, selon le cas :  Certified Copy of an Entry of Birth  actes établis par une autre autorité que britannique. Selon le pays d’origine, les copies et extraits de ces actes sont soit dispensés de l’obligation de légalisation, soit soumis à cette formalité ou, encore, à celle de l’apostille. L’autorité compétente est celle du pays émetteur (N.B. : le consulat général peut être éventuellement consulté au sujet de la procédure applicable). Si l’acte n’a été rédigé ni en français ni en anglais, il devra être accompagné d’une traduction, en français de préférence ou à défaut en anglais, légalisée ou apostillée par les autorités compétentes dans le pays d’origine. S’il s’agit d’un acte dispensé de l’obligation de légalisation, la légalisation de la traduction n’en est pas moins obligatoire. Sont admises également les traductions effectuées par une représentation diplomatique ou consulaire au Royaume-Uni ou par un traducteur connu figurant sur la liste diffusée par le consulat général de France à Londres sur le site Internet, ainsi que les traductions certifiées par le Foreign and Commonwealth Office.
-	La preuve de la nationalité française et d’identité : carte nationale d’identité en cours de validité et carte d’inscription consulaire (photocopies claires recto et verso).  Si le ou les requérants français n’étaient pas français à leur naissance, il faut produire un justificatif permettant d’attester de sa ou de leur nationalité, tel que l’ampliation du décret de naturalisation, la déclaration acquisitive enregistrée de nationalité française, un certificat de nationalité.
-	En cas de dissolution d’un précédent mariage ou de veuvage :  l’acte de naissance français portant la mention du divorce ou le jugement de divorce ;  l’original du Decree Nisi Absolute si le divorce a eu lieu en Grande-Bretagne ;  l’acte de décès du précédent conjoint.
-	Dans le cas d’enfants nés des époux avant ou après le mariage, le livret de famille, ou à défaut les copies des actes de naissance des enfants.
-	En cas de contrat de mariage, celui-ci doit obligatoirement être établi avant le mariage. Joindre le certificat établi par le notaire ou le consulat qui a reçu le contrat.
-	Une preuve de domicile commun récente : council Tax, facture de gaz, d’électricité, de téléphone, ou relevé bancaire, ou contrat de location, ces documents étant établis au nom des deux époux.
-	Une copie de toutes les pages du passeport du conjoint étranger (sauf les pages vierges).
-	Une enveloppe (17 x 24 cm) portant l’adresse et affranchie au tarif des envois recommandés (special delivery 500g) pour le retour du dossier ou bien accompagnée de coupons internationaux pour les envois à l’étranger.

Pour tout mariage n’ayant pas fait l’objet de publication de bans, les époux feront l’objet d’une audition par l’officier d’état civil consulaire.
Pour prendre rendez-vous cliquez ici.

Merci de bien vouloir remplir la demande d’un second livret de famille(téléchargeable ici)

Si vous avez divorcé au Royaume-Uni, il est conseillé de demander la mise à jour de vos actes de l’état civil français par la mention de votre divorce.

Cette mise à jour peut être effectuée directement par l’officier de l’état civil du lieu votre naissance et ou de votre mariage en application du règlement du Conseil de l’Union Européenne du 27 novembre 2003, qui prévoit la reconnaissance des décisions en matière matrimoniale rendues dans les pays membres de l’Union Européenne, à l’exception du Danemark.

Si vous avez engagé une procédure de divorce au Royaume-Uni après le 1er mars 2001, vous pouvez, dès que le jugement est rendu, demander la mise à jour de vos actes de naissance et de mariage par la mention de votre divorce en constituant un dossier comprenant :

 Un formulaire de demande d’apposition de mention d’une décision de séparation de corps, de divorce ou d’annulation de mariage en Grande-Bretagne.
 l’original (la copie originale) du jugement de divorce (Decree NISI et Decree NISI Absolute) et leur traduction par un traducteur expert ;
 le certificat prévu à l’article 39 du règlement, qui sera complété par l’autorité judiciaire qui a prononcé votre divorce ;
 la copie des actes de l’état civil français qui doivent être mis à jour (acte de naissance et acte de mariage) ;
 le livret de famille à mettre à jour.

Ce dossier doit être adressé directement à la mairie française du lieu de célébration de votre mariage ou par l’intermédiaire du consulat pour un mariage à l’étranger, qui le transmettra au service central de l’état civil.
Pour prendre rendez-vous cliquez ici.

La transcription du décès d’un Français survenu dans la circonscription consulaire de Londres peut être demandée par correspondance. Elle peut intervenir à tout moment, en effet aucun délai n’est fixé pour le faire.

Constitution du dossier.

-	Un formulaire de demande de transcription à obtenir auprès du consulat ou sur le site Internet.
-	L’original du certificat de décès britannique dit Certified Copy of an Entry of Death.
-	Le livret de famille de la personne défunte.
-	L’original de la copie intégrale de l’acte de naissance de la personne défunte.
-	La preuve de la nationalité française de la personne défunte : carte nationale d’identité et carte d’inscription consulaire.  S’il n’était pas français à sa naissance, un justificatif permettant d’attester de sa nationalité, tel que l’ampliation du décret de naturalisation, la déclaration acquisitive enregistrée de nationalité française, un certificat de nationalité.
-	Une enveloppe (17 x 24 cm) portant l’adresse et affranchie au tarif des envois recommandés (special delivery) pour le retour du dossier ou bien accompagnée de coupons internationaux pour les envois à l’étranger.

Pour prendre rendez-vous cliquez ici.